• accident vasculaire cérébral invalidant ;

• insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ;

• artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques ;

• bilharziose compliquée ;

• insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves ;

• maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ;

• déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immuno-déficience humaine (VIH) ;

• diabète de type 1 et diabète de type 2 ;

• formes graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ;

• hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ;

• hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ;

• maladie coronaire ;

• insuffisance respiratoire chronique grave ;

• maladie d'Alzheimer et autres démences (2)(3) ;

• maladie de Parkinson (3) ;

• maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé ;

• mucoviscidose ;

• néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif ;

• paraplégie ;

• vascularites, lupus érythémateux systémique, sclérodermie systémique ;

• polyarthrite rhumatoïde évolutive ;

• affections psychiatriques de longue durée ;

• rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives ;

• sclérose en plaques (3) ;

• scoliose idiopathique structurale évolutive (dont l'angle est égal ou supérieur à 25 degrés) jusqu'à maturation rachidienne ;

• spondylarthrite grave ;

• suites de transplantation d'organe ;

• tuberculose active, lèpre ;

• tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique.

(Décret n° 2011-77 du 19 janvier 2011)